Association / sociètè commerciale

Discussion dans 'Discussion générale' créé par Hajar-long-trip, 9 Juin 2009.

  1. Hajar-long-trip

    Hajar-long-trip A long trip !

    Inscrit:
    30 Avril 2009
    Messages:
    268
    J'aime reçus:
    25
    Salam.








    Comme on le sait tous , que l'association est fondée sur


    quatre principes fondamentaux ,


    dans lesquels on trouve : " le but non lucratif " .



    c-à-d , qu'elle n'a pas le droit de partager les bènèfices entre


    ses menbres , pourtant , elle peut exercer une activitèe


    commerciale
    , et donc ,


    automatiquement de faire des bènèfices ..




    je n'arrive pas a comprendre ce point là


    le but non lucratif parceque , c'est cet aspect là qui les distingues ..




    Ben ,commment elle peut rèaliser des bènèfices sans



    les partager avec les menbres de cette association ,



    Est-ce-qu'ils vont rester au sein de l'association ?






    Merci pour votre aide .
     
  2. acha3ir al majhoul

    acha3ir al majhoul Accro

    Inscrit:
    23 Février 2007
    Messages:
    3107
    J'aime reçus:
    184
    Localité:
    Nouasseur, Kenitra, Morocco, Morocco
    et bien oui l'association est fondée sur le principe de but non lucratif du fait que les membres ne sont pas considérés comme des associés qui vont partager des dividendes en fin d'exercice (partage du bénéfice) mais l'association peut exercer des activités commerciales pour collecter les fonts nécessaire pour agir dans les butes sociaux économiques fixés par les statuts de l'association les gains des activités commerciales son mis en compte de la société pour êtres utilisés dans ces activités et interventions et pour l'acquisition des biens et services fondamentaux, ces capitaux ne sont en aucun cas divisibles ou partagés par le membres en fin d'année
     
  3. Hajar-long-trip

    Hajar-long-trip A long trip !

    Inscrit:
    30 Avril 2009
    Messages:
    268
    J'aime reçus:
    25
    Salam.






    Oui , donc , ils vont etre rèinvestis dans ses activitèes ,





    Merci .
     
  4. acha3ir al majhoul

    acha3ir al majhoul Accro

    Inscrit:
    23 Février 2007
    Messages:
    3107
    J'aime reçus:
    184
    Localité:
    Nouasseur, Kenitra, Morocco, Morocco
    de rien mahalkom hada
     

Partager cette page

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour vous proposer des publicités ciblées ainsi que pour nos statistiques de fréquentation.