Cas pratique : relevant de fiscalité local [TU/TE] « conseil fiscal brèves »

Discussion dans 'Forum des étudiants' créé par kochlok03, 22 Mars 2007.

  1. kochlok03

    kochlok03 Visiteur

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    Dans la vie courante on a faire a la fiscalité local or le commun du monde paie l’impôt sans se dire comment se fait le calcule ? Alors de là j’ai eu l’idée de faire un exemple type et lancer la curiosité pour une chose casse tête oui mais qu’a un poids sur le budget de nous famille si il y a erreur …
    Et salutation … et je commence





    Nous avons un immeuble

    3 étages (appart par étage)
    1 RC divisé en deux magasins
    deux appart louer a 1700 DH chacun
    le 3 éme occuper par le proprio


    NB :

    que la surface du garage est de 120 m²
    que l’immeuble est construit comme suit :
    1 er et 2 eme étage en 1983
    3 eme en 2003


    Solution initiale :

    En premier lieu il s’agit ici de TU/TE comme domaine de taxation puisque c immeuble d’un particulier (même ceux des entreprise son soumis a cette impôt)

    1 er étage :


    VL = le prix de la location * le nombres de mois
    A noter que la valeur locative (VL) se détermine par : appréciation directe o par une assimilation a des immeuble de même état générale ;


    VL = 20400 DH (avec abattement 75% )
    TE = 510 DH
    TA = 25.5 DH
    TU = en parle ici lorsque il s’agit de location d’impôt sur le revenu (I.R) avec un abattement de 40 % a vie


    Idem pour le 2 eme étage le mm calcule ave les mêmes sommes …


    Pour le 3 eme étage :

    Par assimilation : la VL = 20100 (avec abattement 75% )
    TE = 510 DH
    TA = 25.5 DH
    TU = 156 DH



    Données d'aide :


    j'espert que cette idée sera intressante et vous paussera a pouser des questions

    et salutation respectueuse
    :)

    PS : ds la vie nous sommes ts des etudiants
     
  2. ذات النقاب

    ذات النقاب أختكم في الله

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    Re : Cas pratique : relevant de fiscalité local [TU/TE] « conseil fiscal brèves »

    merci , ya3 makana7malchi fiscalite wa droit [22h]
     
  3. kochlok03

    kochlok03 Visiteur

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    Re : Cas pratique : relevant de fiscalité local [TU/TE] « conseil fiscal brèves »

    Amal hadi rir une petite parts de la fiscalité ( [IS / IR ], patente, TVA...) il faut faire le controle ...
     
  4. ذات النقاب

    ذات النقاب أختكم في الله

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    Re : Cas pratique : relevant de fiscalité local [TU/TE] « conseil fiscal brèves »

    oui je sais , kanit min bayn les fonctions diawli declaration dial TVA , li ministere des finances , ,

    nhar kont kana9raha , kont nadkhal cour wa deconnecta , kayjini n3as
     
  5. kochlok03

    kochlok03 Visiteur

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    Re : Cas pratique : relevant de fiscalité local [TU/TE] « conseil fiscal brèves »

    Ehhhh a ce point la fiscalité est si ennuyeuse [22h]

    ah ta cité déclaration ... déjà ce mot m'invoque "la gestion fiscal" en continu ou en autre mot payer a l'Etat le juste due sans excédè l'assiette ... il y a des techniques et des experts qui garantissent cette fonction au niveau de la société ...
     

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