Quand Petit Ours brun fait condamner YouTube

Discussion dans 'Scooooop' créé par mr-aminos, 18 Juillet 2009.

  1. mr-aminos

    mr-aminos Peace & Love

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    les ours sont aussi protégés sur Internet. Petit Ours brun, le personnage fétiche des jeunes têtes blondes vient de faire condamner YouTube pour avoir diffusé sans le consentement de Bayard Presse, son éditeur, des dessins animés. Le site de partage de vidéos de Google est contraint de verser 60 000 euros à la maison d'édition.
    Créé en 1975 par le magazine Pomme d'Api, Petit Ours brun avait fait l'objet d'adaptations audiovisuelles dans de courtes animations dont Bayard Presse détient les droits. L'éditeur, ayant constaté dès le mois de février 2007 la mise à disposition sans autorisation de ses vidéos, avait demandé leur retrait à YouTube. Faute de réponse, il avait porté l'affaire en justice, rapporte l'AFP.
    Le tribunal de grande instance de Paris, dans un jugement rendu le 10 juillet dernier, a condamné YouTube pour infraction au droit d'auteur. Estimant qu'il n'avait pas agit assez « promptement » pour retirer les images en question, il a ordonné le versement de 40 000 euros en dommages et intérêts. Auxquels s'ajoutent 10 000 euros pour contrefaçon de la marque Petit Ours brun et 10 000 euros de frais de justice.
    Chose étonnante, une simple requête sur YouTube permet encore, au jour où nous publions ce papier, de trouver des animations du personnage de Bayard Presse sur le site de partage de vidéos

    01net

     

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